Termes et conditions

  1. Vous devez confirmer votre commande au maximum 8 jours ouvrables avant la date de l'événement   
  2. Un acompte pourra vous être demander
  3. Les modifications de commande ne sont plus acceptées trois jours ouvrés avant la livraison
  4. Des frais variables s'appliquent en cas d'annulation moins de trois jours ouvrés avant la livraison
  5. Payable sous réception de la facture
  6. S'il y a lieu, veuillez établir tous les chèques à l'ordre de Petites-Mains
    1. D'autres modes de paiement sont aussi disponible. Contactez votre représentant(e).
  8. Si un paiement est toujours en souffrance plus de soixante (60) jours après la date d'échéance, Petites-Mains se réserve le droit de faire appel aux services d'une société de recouvrement de créances. Tous les frais juridiques seront à la charge du client.
  9. Petites-Mains s'engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir en temps voulu des prestations performantes dans le respect des délais convenus. Cependant, aucune de ses obligations ne peut être considérée comme une obligation de résultats. 
  10.  L'équipement loué est sous votre responsabilité. En cas de dommage ou si l'équipement n'est pas retrouvé lors de la récupération, des frais de remplacement vous seront facturés en supplément. L'équipement doit être retourné dans le même état d'organisation que lors de sa livraison, c'est-à-dire classé et exempt de nourriture ou de boisson.
Fabrique

La Fabrique – Termes et conditions

Impression en sérigraphie :

  • Le client est responsable de nous fournir le visuel en fichier vectoriel en format (.ai) ou (.eps).

  • Les formats matriciels suivants ne fonctionnent pas : PNG, TIFF, PSD, PDF

  • Le client est aussi responsable de fournir tous les codes nécessaires de couleur Pantone « coated » (i.e. Pantone 170 C).

Broderie :

  • Le visuel à broder peut être fourni en PNG,  JPG ou PDF.

  • Le client est aussi responsable de fournir les codes nécessaires de couleur Pantone « coated ».  (i.e. Pantone 170 C).

  • Des frais uniques de disquette s’appliquent.

Approbation de placement :

  • À la suite de la réception des fichiers requis pour l’impression ou la broderie, nous vous ferons parvenir un placement virtuel pour approbation.  

  • Une fois le placement approuvé, aucun changement n’est permis.

  • Petites-Mains manufacture des produits avec ou sans impression personnalisée. Tous les visuels/artworks sont produits ou fournis par le client. C’est la responsabilité du client de s’assurer que leur visuel/artwork rencontre tous les paramètres légaux. Petites-Mains n’est aucunement responsable des marques déposées, droit d’auteur (copyright) ou de toute autre propriété intellectuelle lors de l’impression ou de la broderie de visuel/ artwork fournie par nos clients et se dégage de toutes responsabilités. 

Tissu :

  • Le client peut fournir leur tissu, sur rouleau seulement.

La date de cueillette et/ou livraison :

Toute commande doit être payée avant ou au moment de la cueillette ou au moment de l'expédition via Purolator

  • La date peut être repoussée si les fichiers vectoriels, couleurs Pantone, étiquettes,  tissus ou approbation du placement ne sont pas donner et/ou livrer à Petites-Mains dans les temps donnés.

  • Petites-mains s’engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir en temps voulu les commandes dans le respect des délais convenus.  Cependant, aucune des ses obligations ne peut être considérée comme une obligation de résultats.

  • Petites-Mains n’offre pas le service de livraison.

  • Au besoin, sur demande, nous travaillons avec Purolator et nous ajoutons les frais à la facture.

  • Les frais d’expédition par Purolator doivent également être payés avant l’envoi de la commande.

Quantités achetées :

  • La quantité totale fabriquée peut variée de +5% ou -5%.  Le client est responsable de prendre toutes les unités.

Modes de paiement :

  • Un acompte ou paiement complet peut vous être demandé.

  • Pour faciliter le traitement de votre paiement, merci d’indiquer la référence de votre facture (i.e. FAC/2024/01163) lors de votre paiement. Envoyer votre avis de paiement à l’adresse suivante : comptable@petitesmains.com.

  • Si un paiement est toujours en souffrance plus de soixante (60) jours après la date d’échéance, Petites-Mains se réserve le droit de faire appel aux services d’une société de recouvrement de créances.  Tous les frais juridiques seront à la charge du client.

Vous avez la possibilité d'effectuer le règlement par :

  • Virement bancaire (un spécimen chèque sera attaché à la facture)

  • Virement Interac (via l’adresse comptable@petitesmains.com)

  • Envoi de chèque (à l’ordre de Petites-Mains)

  • Carte de crédit (via le lien de paiement qui sera inclus avec la facture)

  • Débit (sur place)

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